Block 117 Architects +

PROPRIÉTAIRE

Block 117 Architects

Société à responsabilité limitée

Siège social : 117 rue de Verdun – 74700 SALLANCHES

Numéro de téléphone : +33 (0)4 50 58 32 59

Adresse électronique : contact@block117.com

Capital social :26 560€

Numéro RCS : Annecy 397 679 325

Numéro SIRET : 39767932500027

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR67397679325

DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE

Mr. Jérôme Léger

RÉALISATION DU SITE

Block 117

HEBERGEUR DU SITE

OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

MENTIONS LEGALES

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet accessible à l’adresse https://block117.com/ (ci-après le « Site »).

Article 2 – Éditeur du Site

Le Site est édité par la société Block 117, 117 rue de Verdun 74700 SALLANCHES, France.

Article 3 – Utilisateurs du Site

Le Site est accessible à toute personne physique ou morale.

Tout accès et utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation par l’internaute.

Article 4 – Contenu du Site

Le Site propose des informations sur les activités de la société Block 117, notamment :

  • Une présentation de l’entreprise ;
  • Un aperçu des projets emblématiques réalisés par l’agence ;

Article 5 – Propriété intellectuelle

Les marques et œuvres de l’esprit s’affichant à la consultation du site font l’objet d’une protection par le code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou reprise par quelque moyen que ce soit, y compris à titre gratuit, sont subordonnées à l’autorisation préalable et écrite de la société BLOCK 117.

Article 6 – Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur. Il s’interdit toute action susceptible d’en entraver ou ralentir son fonctionnement, même de manière temporaire.

L’éditeur du Site met tout en œuvre pour fournir aux Utilisateurs des informations fiables et à jour. L’éditeur du Site ne garantit pas la permanence de la consultation. Il ne garantit pas non plus la parfaite compatibilité du site avec les nouvelles versions des navigateurs internet.

Celle-ci intervient aux risques et périls de l’internaute qui doit mettre en œuvre toutes les mesures qui lui semblent utiles pour préserver l’intégrité de son matériel, de ses logiciels et de ses données, que ce soit en terme d’outils de préventions des malwares et autres virus, ou de la sauvegarde de ses informations.

Article 7 – Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.

L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, dont la consultation intervient également aux risques et périls de l’internaute.

Article 8 – Cookies

Le Site utilise des cookies.

L’Utilisateur est informé que le Site utilise des cookies afin de faciliter son utilisation et de permettre le suivi de son activité à des fins statistiques. Le site n’a pas vocation les coordonnées de l’Utilisateur, ne comprenant aucun formulaire.

L’Utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

Article 9 – Durée et modification des Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée.

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site.

Article 10 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux français.

La version en langue française est la seule à faire foi.

Article 11 – Limitations de responsabilités

https://www.block117.com agit en tant qu’éditeur du site. https://www.block117.com  est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

https://www.block117.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://www.block117.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

https://www.block117.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.block117.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.block117t.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant,https://www.block117.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).